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Licence limitée

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Réserve de droits et de propriété

Les marques commerciales, les logos et les marques de service affichés sur ce Site Web sont des marques commerciales tant déposées que non déposées de SMC, de ses concédants de licence ou de ses fournisseurs de contenu, ou d’autres tiers. Ces marques de commerce, logos et marques de service appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Aucune disposition du présent Site Web ne doit être interprétée comme accordant, par implication, exclusion ou autre, une licence ou un droit d’utilisation d’une marque commerciale, d’un logo ou d’une marque de service figurant sur le Site Web sans le consentement écrit préalable du propriétaire, sauf dans les cas prévus dans le présent document. SMC se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés au Site Web et à son contenu.

Garantie

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Modifications

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2. tenter d’obtenir un accès non autorisé à une partie ou à une fonctionnalité du Site Web, ou à d’autres systèmes ou réseaux connectés au Site Web ou à un serveur de SMC, ou à l’un des services proposés sur ou via le Site Web, par le biais d’un piratage, d’une extraction de mot de passe ou d’autres méthodes illégales ;
3. examiner, scanner ou tester le Site Web ou tout réseau connecté au Site Web pour en déterminer la vulnérabilité, ni enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification du Site Web ou de tout réseau connecté au Site Web ;
4. chercher à obtenir des informations sur un autre utilisateur ou visiteur du Site Web, ou sur un autre client de SMC, y compris des comptes SMC qui ne vous appartiennent pas, au moyen de recherches inversées ou d’autres méthodes de suivi, ou tenter de remonter à une source quelconque, ou utiliser de manière abusive de quelque manière que ce soit le Site Web ou un service mis à disposition par l’intermédiaire du Site Web, ou des informations fournies par l’intermédiaire du Site Web, dans le but d’obtenir des informations à partir du Site Web, y compris, mais sans s’y limiter, l’identification de personnes ou de Données à caractère personnel qui ne vous appartiennent pas. Vous acceptez de ne prendre aucune mesure imposant une charge déraisonnable ou disproportionnée à l’infrastructure du Site Web ou aux systèmes ou réseaux de SMC, ou à tout système ou réseau connecté au Site Web ou à SMC ;
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6. falsifier les en-têtes ou manipuler autrement les identifiants afin de déguiser l’origine de tout message que vous envoyez à SMC par l’intermédiaire du Site Web ou de tout service proposé sur le Site Web ;
7. prétendre être quelqu’un d’autre, ni prétendre représenter quelqu’un d’autre, ni usurper l’identité d’une autre personne ou entité ;
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2. qui pourrait constituer ou encourager une infraction pénale, ou qui pourrait violer les droits d’une partie ou engager sa responsabilité d’une autre manière, ou qui est contraire à la loi ; ou
3. contenant des virus logiciels, des campagnes politiques, des chaînes de courrier, des envois de masse ou toute forme de « spam ».

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Dernière mise à jour : octobre 2023